Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL HAUTELINE
S.A. BREIZ RESTAURATION

Numéro de dépôt :
1384876
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque PAUL HAUTELINE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BREIZ RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL HAUTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREIZ RESTAURATION domicilié(e) avenue Edouard Michelin, 56000 VANNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE LE LUEL - France.

La marque PAUL HAUTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL HAUTELINE est expirée depuis le 16 décembre 1996.

BREIZ RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : LE CALYDON , POELEE GOURMANDE , PASTAFLOR' , RELAIS BREIZ , BREIZ RESTAURATION , GESTION PARTAGEE , ECONOMAT + , RELAIS BREIZ CAFETERIA PIZZERIA


S.A. BREIZ RESTAURATION - avenue Edouard Michelin, 56000 VANNES. - France


ANNE LE LUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Conserves et plats préparés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café.Farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices. Hôtellerie, restauration, réservation chambres d'hôtel pour voyageurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.